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Circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013 relative au transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés

Sorties scolaires – Simplification des formalités administratives
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=72758

Mise à jour : 19 novembre 2017